Formulaires

L'information est l'oxygène des temps modernes

RESERVE A NOS ADHERENTS A JOUR DE LEUR COTISATION

Une mise à l'eau gratuite à la cale de Pénerf par an.

Lors de la mise à l'eau de votre bateau

Si le responsable du port est sur place et disponible:

Sur présentation de votre carte d'adhérent, demander lui l'ouverture de la borne. Il cochera la case prévu à cet effet.

Si le responsable du port est absent:

Vous devez payer l'ouverture de la borne. Conservez le ticket, remplissez le formulaire ci-dessous agrafez le ticket et faites parvenir l'ensemble à un responsable de zone ou lors de notre A.G..

Nous transmettrons après contrôle votre formulaire groupé au service portuaire de la mairie.

La somme correspondante sera déduite de votre redevance de l'année suivante.

Ne pas déposer directement à la mairie.

Formulaire à imprimer

Mise à l'eau.png

Format d'image Portable Network 114.2 KB

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Procédure à suivre pour Adhérer ou Démissionner

ADHÉSION

Pour faciliter votre adhésion à l'AMDLS, vous trouverez ci-après les documents suivants à compléter :

Pièce n° 1 : Fiche de renseignements Adhésion
Pièce n° 2 : Pré Attribution Emplacement Mouillages
Pièce n° 3 : Achat Corps Mort
Pièce n° 4 : Déclaration sur l'honneur
Pièce n° 5 : Au Cas Ou

Au moment de l'affectation définitive, vous aurez à fournir les pièces suivantes :

La carte de navigation de votre bateau
L'attestation d'assurance de votre bateau précisant les dates de validité
Le paiement de la cotisation d'adhérent

DÉMISSION

Pièce n° 6 : Non-renouvellement A.O.T.
Pièce n° 7 : Revente du Corps Mort

Divers

Pièce n° 8 : Compromis de Vente bateau et annexe à compléter
Pièce n° 9 : Acte de vente bateau et annexe à compléter

ADHESION

DEMISSION DIVERS

Port du gilet de sauvetage

Il ne s'agit pas de donner de leçon à quiconque mais.. mieux vaut prévenir que guérir.

Marquage intérieur est obligatoire

Le décret n° 2009-393 du 8 avril 2009 modifie les régles d'immatriculation des bateaux de plaisance. Il a pris effet à partir du 1er juin 2009 pour tous les bateaux neufs et est obligatoire pour l'ensemble de la flotte à partir du 1er janvier 2012.